MESSAGE

Mentions légales

Statut et crédits
NCI
Le site nci.fr appartient à la société NCI.
Capital de la Société : 100 000 €
Siège Social : Allée de Cindais, ZA Porte de la Suisse Normande 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE.
R.C.S CAEN 327 774 295
TVA Intracommunautaire : FR 44 327 774 295

Direction générale :
Romain NOYON – Directeur Général
Gilles LEMARIE – Directeur Adjoint

Equipe commerciale en charge des partenariats :
Anne-Sophie RENAULT – Responsable commerciale
Tel : +33 (0)2 14 99 00 20

La création graphique du site web et le montage HTML et la mise aux normes du site web à l’accessibilité a été assuré par Pomm’Comm’
contact{at]pommcomm.fr
Web : www.pommcomm.fr

Hébergement géré par NCI Allée de Cindais, ZA Porte de la Suisse Normande 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE.

Avertissement Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle de services ou de produits et se substituer à la consultation d’un représentant de NCI. Pour plus d’informations, contactez-nous.
Tout visiteur du site NCI est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, NCI décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de NCI, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, l’établissement de liens vers une ou plusieurs page(s) du présent site est autorisé sous la condition que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL https://www.nci.fr. Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.
Protection des données personnelles
Le présent site est déclaré à la CNIL : sous le numéro 1699116 v o.
Soucieux du respect de la vie privée, l’Editeur, en sa qualité de responsable de traitement, respecte la vie privée des utilisateurs du Site et se conforme aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version en vigueur, ainsi qu’aux recommandations émises par la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou formulaires sont destinées uniquement à NCI ; elles ne feront l’objet de communications extérieures que pour les seules nécessitées de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
NCI prend dès lors toutes mesures adéquates afin de protéger la confidentialité des données à caractère personnel qui vous concernent.
Cependant, nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.
NCI vous informe que vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des informations personnelles qui vous concernent. Vous bénéficiez par ailleurs d’un droit d’opposition, pour des motifs légitimes, au traitement des données vous concernant.
Toute demande d’exercice du droit d’accès, de rectification ou d’opposition doit être effectuée par écrit, être signée par le demandeur, comporter l’adresse à laquelle devra être adressée la réponse, être accompagnée d’un justificatif de son identité, et envoyée :
• par courrier électronique auprès de info@nci.fr
• par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante :

NCI
Allée de Cindais
ZA Porte de la Suisse Normande
14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE
Téléphone : +33 (0)2 14 99 00 20
Télécopieur : +33 (0)2 14 99 00 05
SIRET 327 774 295 00072
RCS Caen 327 774 295
TVA intracommunautaire F 44 327 774 295

La société NCI met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs / omissions peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.
Certaines informations ou documents accessibles sur le site figurent en version française et en d’autres langues. L’attention des utilisateurs du site est attirée sur le fait qu’en cas de divergence de rédaction entre les différentes versions, la version française prévaut.
Droits de propriété intellectuelle
Le site NCI est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur.
L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatifs, la dénomination, les logos, les dessins, les photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de NCI.
A cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdites sauf autorisation expresse et écrite du Directeur de publication, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marques, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000€ d’amende.
Seule une utilisation à des fins strictement professionnelles est autorisée.